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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
LEFORT, François
3
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
1
CONSTRUCTION
1
ENVIRONNEMENT
1
FONCIER - PROPRIETE
1
HABITAT - LOGEMENT
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
AMELIORATION DE L'HABITAT
1
BATIMENT
1
DROIT
1
LITTORAL
1
LOGEMENT SOCIAL
1
NORMALISATION
1
PROPRIETE FONCIERE
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
suppression
2
accession à la propriété
1
aliénation
1
allocation logement
1
cadre juridique
1
certificat de conformité
1
cinquante pas géométriques
1
code de l'environnement
1
collectivité locale
1
démolition
1
Année rapport
2020
1
2019
1
2018
0
2017
1
Année mise en ligne
2022
1
2021
0
2020
0
2019
1
2018
1
Résultats de recherche : - Auteur: LEFORT, François
3 documents trouvés
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Rapprocher légitimité et légalité : vers l'abolition des cinquante pas géométriques aux Antilles
TOUCHEFEU, Jacques
LEFORT, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2020
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°012883-01
Accéder à la notice
Accession et amélioration très sociales dans les départements d’outre-mer - Conséquences de la suppression de l’allocation de logement accession
LEFORT, François
TOUCHEFEU, Jacques
FRIGGIT, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: juil. 2019
Affaire n°012416-01
Accéder à la notice
Evaluation du dispositif "reconnu garant de l'environnement" (RGE)
LEFORT, François
BELIN, Marie-Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2017
Mise en ligne: févr. 2018
Affaire n°011019-01
Accéder à la notice
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