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Filtres
Auteur
SCHMIT, Philippe
3
Thématique
COLLECTIVITES TERRITORIALES
3
Domaine
ORGANISATION
2
AMENAGEMENT REGIONAL
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
FINANCEMENT DU LOGEMENT
1
LOGEMENT SOCIAL
1
SERVICES DU MINISTERE
1
URBANISME OPERATIONNEL
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
collectivité locale
2
coopération intercommunale
2
gouvernance
2
ingénierie
2
taxe
2
établissement public
2
établissement public de coopération intercommunale
2
établissement public de coopération intercommunale (EPCI)
2
établissement public foncier (EPF)
2
FAU
1
Année rapport
2017
1
2016
1
2015
0
2014
0
2013
0
2012
0
2011
1
Année mise en ligne
2017
1
2016
1
2015
0
2014
1
Résultats de recherche : - Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES, Auteur: SCHMIT, Philippe
3 documents trouvés
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Préfiguration de l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2017
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010848-01
Accéder à la notice
Positionnement d'une agence d'urbanisme dans les Alpes-Maritimes
SCHMIT, Philippe
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010359-01
Accéder à la notice
Bilan de l'évolution des prélèvements opérés au titre de la loi SRU et de leur utilisation
SCHMIT, Philippe
CHAPELON, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: janv. 2014
Affaire n°007099-01
Accéder à la notice
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