IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
7
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
2
VERLHAC, Eric
2
BAZIN, Paul
1
BELLUROT, Nadine
1
BIGEARD, Rémi
1
BONNET, Claude
1
BRISSET, Louis
1
CHAPELON, Jean
1
Thématique
CADRE JURIDIQUE
8
Domaine
CADRE INSTITUTIONNEL
2
SERVICES DU MINISTERE
2
URBANISME REGLEMENTAIRE
2
ACTIVITE FORESTIERE
1
AMENAGEMENT REGIONAL
1
DROIT
1
ESPACE VERT
1
FAUNE-FLORE
1
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
1
FORET
1
Mot clé
évaluation des politiques publiques
8
Année rapport
2016
1
2015
1
2014
0
2013
2
2012
1
2011
0
2010
1
2009
1
2008
0
2007
0
2006
0
2005
0
2004
0
2003
1
Année mise en ligne
2017
1
2016
0
2015
1
2014
0
2013
2
2012
1
2011
1
2010
0
2009
1
2008
0
2007
0
2006
0
2005
1
Résultats de recherche : - Thématique: CADRE JURIDIQUE, Mot clé: évaluation des politiques publiques
8 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Mission d’évaluation de politique publique - Le logement locatif meublé
LEBLANC-LAUGIER, Marianne
VERLHAC, Eric
BAZIN, Paul
CHOUC, Antoine
DE SAINT-MARTIN, Jean-Philippe
BIGEARD, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: janv. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010267-01
Accéder à la notice
Evaluation du dispositif des "annexes vertes" aux schémas régionaux de gestion sylvicole. Application de l’article L.122-7 du code forestier offrant un outil de simplification des procédures pour les propriétaires de forêt privée
LEFEBVRE, Etienne
GUITTON, Jean-Luc
DEMOLIS, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010140-01
Accéder à la notice
Les clauses sociales dans la commande publique du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et du ministère de l'égalité des territoires et du logement
BELLUROT, Nadine
RENVOISE, François
SUBREMON, Alexandra
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008346-01
Accéder à la notice
Evaluation de la réforme des parcs nationaux issue de la loi du 14 avril 2006
REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel
HUMBERT, Pascale
VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°008706-01
Accéder à la notice
Les bonnes pratiques des commissions de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (CCAPEX)
CHAPELON, Jean
BONNET, Claude
PERRIN, Patricia
BRISSET, Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2012
Mise en ligne: sept. 2012
Affaire n°007875-01
Accéder à la notice
Bilan de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne
CREUCHET, Bertrand
SARDAIS, Claude
PENEAU, Valérie
FRIEDRICH, Georges
LEBOURDAIS, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
Rapport: oct. 2010
Mise en ligne: juin 2011
Affaire n°007199-01
Accéder à la notice
Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts
KBAIER, Rouchdy
LAFONT, Jean
LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006590-01
Accéder à la notice
L'évaluation de l'intervention des services du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer dans le domaine de l'application du droit des sols
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004252-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page