Résultats de recherche : - Lieu: Les-Sables-d'Olonne - Thématique: INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART

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• Avis du CGEDD sur le bilan ex-post (Loti) de l'A432 - section Les Echets-La Boisse

  • BECKER, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°012857-01

  • Accéder à la notice

  
• Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance

  • PIETRI, Jean-Marcel

  • MARENDET, François

  • HAMON, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: nov. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010376-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'opération du tramway T2

  • BACOT, Marie-Anne

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007715-01

  • Accéder à la notice

  
• Enquête sur le déraillement du TGV survenu le 31 octobre 2001 à Saubusse-les-Bains

  • KOENIG, Jean-Gérard

  • QUATRE, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: avr. 2004 Mise en ligne: avr. 2004 Affaire n°004009-01

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