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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
Thématique
CADRE JURIDIQUE
1
ENVIRONNEMENT
1
FONCIER - PROPRIETE
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
TRANSPORTS
1
Domaine
BRUIT
1
ECOLOGIE
1
FAUNE-FLORE
1
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
1
TRANSPORT FERROVIAIRE
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
LGV
1
TGV
1
aspect juridique
1
biodiversité
1
bruit
1
chasse
1
clôture
1
concertation
1
droit de l'urbanisme
1
effet des nuisances
1
Année rapport
2019
2
Année mise en ligne
2019
2
Résultats de recherche : - Lieu: Maine-et-Loire - Année de mise en ligne: 2019, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: Maine-et-Loire
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2 documents trouvés
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L'engrillagement en Sologne : synthèse des effets et propositions. Appui au préfet de la Région Centre-Val de Loire
STEVENS, Dominique
REFFAY, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2019
Mise en ligne: nov. 2019
Affaire n°012818-01
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Médiation relative aux nuisances générées par les TGV auprès des riverains des lignes Bretagne-Pays-de-la-Loire et Sud-Europe-Atlantique
BAUDOIN, Emmanuelle
LEBLANC, Sylvain
MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: mai 2019
Affaire n°012345-01
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