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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
5
Thématique
CADRE JURIDIQUE
5
Domaine
AGRICULTURE
5
Mot clé
agriculture
2
cadre juridique
2
activité agricole
1
aspect juridique
1
bassin versant
1
charte intercommunale
1
circulaire interministérielle
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code
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code rural
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2009
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Résultats de recherche : - Thématique: CADRE JURIDIQUE, Domaine: AGRICULTURE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
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Les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) Inventaire - Recommandations
DIEBOLT, Wanda
DURIEZ, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°005850-01
Accéder à la notice
Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)
RIBIERE, Georges
BALNY, Philippe
GARCIA, Alain
DE LAGARDE, Olivier
BLANCHET, Patrice
DARGNIES, Gilles
VIAU, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2010
Mise en ligne: févr. 2010
Affaire n°007045-01
Accéder à la notice
Appropriation des enjeux et mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau (DCE) dans le secteur agricole - Enseignements à partir de six études de cas
FEMENIAS, Alain
MARCHANDISE, Patrick
QUEVREMONT, Philippe
JUFFE, Michel
BARREY, Guy
BEDEL, Jean-Alfred
TSCHITSCHMANN, Eric
MADIGNIER, Marie-Laurence
BESEME, Jean-Louis
BENOIT, Guillaume
HURAND, Patrick
CONDE, Josiane
DEDINGER, Patrick
MARCHAL, Yves
MENEROUD, Martine
VALENSUELA, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2011
Mise en ligne: janv. 2012
Affaire n°007331-01
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Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire. Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire
LAVARDE, Patrick
DELCOUR, Denis
GAILLOT, Bertrand
GUILLET, Muriel
BALNY, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°009801-01
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Évaluation du dispositif réglementant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables
AUJOLLET, Yvan
LARGUIER, Michel
LIEBERT, Françoise
GERVAIS, Valérie
MOCHEL, France
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2019
Mise en ligne: juin 2019
Affaire n°012475-01
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