Résultats de recherche : - Thématique: ECONOMIE, Domaine: FINANCEMENT, Mot clé: collectivité locale

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• Gestion des eaux pluviales : Dix ans pour relever le défi - Tome 1 : Synthèse du diagnostic et propositions et Tome 2 : Diagnostic détaillé

  • ROCHE, Pierre-Alain

  • VELLUET, Rémi

  • AUJOLLET, Yvan

  • HELARY, Jean-Louis

  • LENOUVEAU, Nathalie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2017 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°010159-01

  • Accéder à la notice

  
• Proposition de scénarios de financement des politiques publiques de préservation des ressources en eau, de la biodiversité et des milieux marins

  • BELLEC, Philippe

  • LAVARDE, Patrick

  • CORREZE-LENEE, Patricia

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: oct. 2016 Affaire n°010447-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de modernisation sur la redevance d'archéologie préventive

  • LENOEL, François

  • BRIOT, Nicole

  • LANGLOIS-BERTHELOT, Maxence

  • OLIVIER, Patrick

  • PITRON, Emmanuel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

  Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: mars 2006 Affaire n°004613-02

  • Accéder à la notice

  

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