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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
5
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
2
ALEXANDRE, Henry
1
ANTONI, Robert-Max
1
AYPHASSORHO, Hugues
1
BRASSENS, Bertrand
1
CANNARD, Philippe
1
CASTROT, Carole
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
1
Thématique
METHODES - TECHNIQUES
7
Domaine
ORGANISATION
3
CADRE INSTITUTIONNEL
2
PREVENTION DES RISQUES
2
ACTE JURIDIQUE-LEGISLATION
1
ACTIVITE ECONOMIQUE
1
FINANCES PUBLIQUES
1
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
1
OUVRAGE D'ART
1
REGLEMENTATION
1
SERVICES DE L'ETAT
1
Mot clé
procédure
7
Année rapport
2017
3
2016
0
2015
1
2014
0
2013
0
2012
0
2011
0
2010
0
2009
1
2008
0
2007
0
2006
0
2005
1
2004
1
Année mise en ligne
2018
1
2017
3
2016
0
2015
0
2014
0
2013
0
2012
0
2011
0
2010
0
2009
1
2008
0
2007
0
2006
0
2005
1
2004
1
Résultats de recherche : - Thématique: METHODES - TECHNIQUES, Mot clé: procédure
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Utilisation des sanctions administratives introduites par l’ordonnance n° 2012-34 dans le domaine des installations classées
DELCOUR, Denis
SIMONE, Maryline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2017
Mise en ligne: mai 2018
Affaire n°011110-01
Accéder à la notice
Audit du déploiement du contrôle interne budgétaire au sein des ministères MEEM-MLHD
CASTROT, Carole
GOUBY-VIVIER, Marie-Pierre
MARRACCINI, Chantal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°010658-01
Accéder à la notice
Mission de coordination de l'assistance aux victimes de l'accident de circulation de Puisseguin (Gironde) - Rapport de retour d'expérience
LE DIVENAH, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2017
Mise en ligne: avr. 2017
Affaire n°010587-01
Accéder à la notice
La méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale (Rapport, guide méthodologique et notice méthodologique pour les collectivités territoriales)
AYPHASSORHO, Hugues
BRASSENS, Bertrand
CANNARD, Philippe
MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2015
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°009775-01
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Audit de la procédure de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)
LAPORTE, Patrick
POULAIN, Stéphane
PONROY, Pierre
ALEXANDRE, Henry
DUBOIS-FERNANDES, Virginie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES - MISSION NATIONALE D'AUDIT
Rapport: oct. 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°006779-01
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Réforme du système des enquêtes publiques - Synthèse des études réalisées
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004410-01
Accéder à la notice
Modalités de recours à la maîtrise d'oeuvre privée en matière d'ouvrages d'art
ANTONI, Robert-Max
GARCIA, Jean-Paul
PERRET, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004
Mise en ligne: sept. 2004
Affaire n°004153-01
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