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Résultats de recherche : - Mot clé: dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)

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Zones de revitalisation rurale, un enjeu pour l’attractivité des territoires ruraux - Appui à Anne BLANC, députée de l’Aveyron, Jean-Noël BARROT, député des Yvelines, Bernard DELCROS, sénateur du Cantal et Frédérique ESPAGNAC, sénatrice des Pyrénées-Atlantiques
NOISETTE, François

PHILIZOT, François

PLANTE, Sophie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022 Mise en ligne: août 2023 Affaire n°014233-01
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Étude des possibilités d’apporter un appui aux propriétaires de terrains ayant appartenu à des exploitations minières et subissant des désordres d’origine non minière
GRASZK, Edmond

DELAUNAY, Alexis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2016 Mise en ligne: nov. 2016 Affaire n°010442-01
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