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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
ARNOULD, Brigitte
1
BERTHET, Jean-Marie
1
BONNAL, Philippe
1
BONNET, Claude
1
BRODOVITCH, Michel
1
BUISSON, Bernard
1
CAUDE, Geoffroy
1
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
1
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
1
Thématique
CADRE JURIDIQUE
6
Domaine
PATRIMOINE SAUVEGARDE
2
REGLEMENTATION
2
DROIT
1
FAUNE-FLORE
1
FINANCEMENT
1
LITTORAL
1
MER
1
OUVRAGE D'ART
1
PAYSAGE
1
SERVICES DE L'ETAT
1
Mot clé
littoral
3
patrimoine architectural
2
protection de la nature
2
protection du patrimoine
2
pêche
2
aménagement des eaux de surface
1
application
1
architecture
1
audit
1
baie
1
Année rapport
2021
1
2020
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2019
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2018
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2015
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2011
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2008
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2006
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2023
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2021
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2017
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2016
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2014
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2012
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2011
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2010
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2009
1
2008
0
2007
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Résultats de recherche : - Lieu: gorges-de-la-Selves - Thématique: CADRE JURIDIQUE
Critères :
Lieu: gorges-de-la-Selves
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Évolution du cadre budgétaire et comptable de l’établissement public Paris La Défense
NOISETTE, François
RAYMOND, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: oct. 2021
Mise en ligne: févr. 2023
Affaire n°013942-01
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Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape
DELAUNAY, Alexis
ARNOULD, Brigitte
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010676-01
Accéder à la notice
Conditions d'exploitation du gisement de sables coquilliers de Lannion
LAVARDE, Patrick
CAUDE, Geoffroy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2016
Mise en ligne: nov. 2016
Affaire n°010801-01
Accéder à la notice
Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat dans les départements d'outre-mer
BUISSON, Bernard
BONNET, Claude
GOMEL, Cyril
LEVY, Christian
BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008379-01
Accéder à la notice
Faisabilité d'une procédure de protection de la Grande Arche
BRODOVITCH, Michel
VAULONT, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: mars 2007
Affaire n°004798-01
Accéder à la notice
Devenir du groupement d'intérêt public pour la réhabilitation de l'étang de Berre (GIPREB)
FOLLENFANT, Philippe
VERREL, Jean-Louis
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: oct. 2006
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006232-01
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