Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2006, Domaine: URBANISME REGLEMENTAIRE, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

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• Groupe de travail chargé de définir un référentiel commun des logiciels ADS

  • LINET, Marcel

  • QUERE, Françoise

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004508-01

  • Accéder à la notice

  
• La mise en oeuvre opérationnelle de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme

  • LINET, Marcel

  • SEGRETAIN-MAUREL, Mireille

  • DUCHENE, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004719-01

  • Accéder à la notice

  

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