Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2013, Domaine: MER, Mot clé: évaluation des politiques publiques

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• La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole

  • FLURY-HERARD, Bernard

  • BURETTE, Daniel

  • PALUS, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007953-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport d'analyse annexe

  • MORIN, Yves

  • BONDAZ, Marianne

  • SUCHE, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008799-02

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport opérationnel

  • MORIN, Yves

  • BONDAZ, Marianne

  • SUCHE, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008799-01

  • Accéder à la notice

  

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