IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
BORDRY, François
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
AMENAGEMENT DE VOIE NAVIGABLE
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
Mot clé
aménagement de voie navigable
1
convention internationale
1
exercice des compétences
1
exploitation
1
fleuve
1
maîtrise d'ouvrage publique
1
voie navigable
1
voies navigables de France (VNF)
1
établissement public
1
état
1
Année rapport
2014
1
Année mise en ligne
2014
1
Résultats de recherche : - Lieu: Bas-Rhin - Auteur: BORDRY, François
Critères :
Lieu: Bas-Rhin
Annuler
1 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin - Deuxième partie : Les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »
BORDRY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008749-02
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page
