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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
10
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
6
TRANSPORTS
3
CADRE JURIDIQUE
2
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
2
AMENAGEMENT URBAIN
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
ENVIRONNEMENT
1
INFORMATION – DOCUMENTATION - COMMUNICATION
1
Domaine
ENERGIE
3
DROIT
2
EAU
2
RISQUES
2
TRANSPORT MARITIME
2
PLANIFICATION
1
TRANSPORT AERIEN
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
cadre juridique
10
Année rapport
2013
10
Année mise en ligne
2014
5
2013
5
Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2013, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: cadre juridique
Critères :
Lieu: France
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Evaluation des dispositions visant à l'information préventive des citoyens vis-à-vis des risques naturels auxquels ils peuvent être exposés
DE JOANNIS DE VERCLOS, Christian
CHAPELON, Jean
BELLUROT, Nadine
MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2013
Mise en ligne: sept. 2014
Affaire n°008684-01
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Elaboration et respect des plans de servitudes aéronautiques (PSA)
AUBAS, Jean-Michel
MALERBA, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013
Mise en ligne: mars 2014
Affaire n°008817-01
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Audit du dispositif d'agrément des laboratoires intervenant dans le domaine de l'eau
MARROU, Arnauld
DOUARD, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013
Mise en ligne: mars 2014
Affaire n°009208-01
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Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre des Schémas directeurs d'aménagement des eaux
LEFEBVRE, Etienne
LAFITTE, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013
Mise en ligne: mai 2014
Affaire n°008844-01
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Vulnérabilité des réseaux d'infrastructures aux risques naturels
DURVILLE, Jean-Louis
FLURY-HERARD, Bernard
RIMOUX, Lionel
WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: avr. 2014
Affaire n°008414-01
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Evaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier
GUIGNARD, Philippe
MALER, Philippe
BERNARD, René-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: août 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°009017-01
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Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur - Assurer la réussite d'une réforme essentielle
MALFILATRE, Yves
MENAGER, Thierry
NARRING, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: juil. 2013
Affaire n°008802-01
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Les clauses sociales dans la commande publique du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et du ministère de l'égalité des territoires et du logement
BELLUROT, Nadine
RENVOISE, François
SUBREMON, Alexandra
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008346-01
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Les énergies marines renouvelables
BOYE, Henri
NATAF, Jean-Michel
SERGENT, Philippe
DE LA COCHETIERE, Loïc
CAQUOT, Emmanuel
CLEMENT, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2013
Mise en ligne: mai 2013
Affaire n°008693-01
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Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin - Un défi maritime à relever collectivement
JOUFFRAY, Jean-François
ALLAIS, Vincent
ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2013
Mise en ligne: juin 2013
Affaire n°008091-01
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