Résultats de recherche : - Lieu: Vallée-du-Rhône - Domaine: AMENAGEMENT REGIONAL, Mot clé: collectivités territoriales

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• Mission d’appui à l’émergence et la mise en œuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne" - Compte rendu final de mission et recommandations

  • CINOTTI, Bruno

  • MICHELET, Paul

  • GRANGER, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°012938-01

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• Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : Rapport final

  • SCHMIT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°008034-03

  • Accéder à la notice

  
• Possibilité de recourir à un contrat de partenariat pour la mise à deux fois deux voies de la RN 7

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2007 Mise en ligne: févr. 2008 Affaire n°005169-01

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