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Résultats de recherche : - Domaine: AMENAGEMENT REGIONAL, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER), Mot clé: espace naturel

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  • Bilan de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne
    • CREUCHET, Bertrand
    • SARDAIS, Claude
    • PENEAU, Valérie
    • FRIEDRICH, Georges
    • LEBOURDAIS, Gérard
    • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
    • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
    • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
    • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
    • INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
    Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: juin 2011 Affaire n°007199-01
  • Les équipements pastoraux dans le massif pyrénéen
    • BARRET, Christiane
    • RIBIERE, Georges
    • TRONC, Bernard
    • COUSIN, Anne-Marie
    • MARSEILLE, Jean-Claude
    • POUZOULET, Jean-Pierre
    • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
    • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
    • INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
    • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
    Rapport: juil. 2007 Mise en ligne: sept. 2007 Affaire n°004885-01