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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
3
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
2
BARATIN, François
1
BERACHA, Pascale
1
BERNARD, Alain
1
BERNHARD, Christian
1
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)
1
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
1
HELIAS, Annick
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES ETRANGERES (IGAE)
1
Thématique
ECONOMIE
5
ENVIRONNEMENT
3
CADRE JURIDIQUE
1
INFORMATION – DOCUMENTATION - COMMUNICATION
1
Domaine
ACTIVITE ECONOMIQUE
5
Mot clé
entreprise
3
bilan
2
environnement
2
économie
2
LOTI
1
TVA
1
autoroute
1
avis
1
bilan LOTI
1
bilan socio-économique
1
Année rapport
2007
5
Année mise en ligne
2009
2
2008
0
2007
3
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2007, Domaine: ACTIVITE ECONOMIQUE
5 documents trouvés
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Application de l'article 116 de la loi sur les nouvelles régulations économiques - Mise en oeuvre par les entreprises françaises cotées de l'obligation de publier des informations sociales et environnementales
HELIAS, Annick
LE QUENTREC, Michel
BARATIN, François
MOREAU, Roland
VILCHIEN, Danielle
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: août 2007
Mise en ligne: juin 2009
Affaire n°006256-01
Accéder à la notice
La TVA sociale, pourquoi, comment, et après
BERNARD, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2007
Mise en ligne: août 2007
Affaire n°004802-02
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 837 - Section Saintes-Rochefort
BERNHARD, Christian
LECOMTE, Chantal
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2007
Mise en ligne: juil. 2007
Affaire n°005173-01
Accéder à la notice
L'environnement - nouvel enjeu pour le mécénat d'entreprise
LEGRAIN, Dominique
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juin 2007
Mise en ligne: juin 2009
Affaire n°006244-01
Accéder à la notice
La gestion par l'Etat des participations françaises aux expositions internationales et universelles
LAINE, Hervé
BERACHA, Pascale
MAYSOUNAVE, Marie-Hélène
SARREO, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES ETRANGERES (IGAE)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: avr. 2007
Affaire n°004966-01
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