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Décentralisation : le temps de la confiance_ rapport d’Eric Woerth au Président de la République
BAUDOUIN, Jean-Christophe

VEILLON, Paul-Armand

BACIK, Simon

FLAMANT, Pascale

HEDARY, Delphine
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2024 Mise en ligne: juin 2024 Affaire n°015430-01
- Accéder à la notice
Sensibilisation et formation des élus locaux à l’approche paysagère
THIBAULT, Jean-Pierre

BRENTRUP, Serge

BACCAINI, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013812-01
- Accéder à la notice
Le rôle du Cerema en matière d’appui aux collectivités territoriales - Renforcer son activité au bénéfice des collectivités locales
RIMOUX, Lionel

PY, Michel

AUBEY-BERTHELOT, Catherine

YVIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2021 Mise en ligne: juil. 2021 Affaire n°013725-01
- Accéder à la notice
Optimisation des missions de connaissance
BACCAINI, Brigitte

SEGARD, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2021 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°013392-01
- Accéder à la notice
Mission d’appui à l’émergence et la mise en œuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne" - Compte rendu final de mission et recommandations
CINOTTI, Bruno

MICHELET, Paul

GRANGER, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°012938-01
- Accéder à la notice
Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique - Réconcilier aménagement du territoire, environnement et agriculture
KEGELART, Jean-Jacques

PY, Michel

RIMOUX, Lionel

PATIER, Christophe

SIMON, Philippe

SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: avr. 2021 Affaire n°013367-01
- Accéder à la notice
Devenir des biens acquis avec l'aide du fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM), mission d’appui
DUMOULIN, Virginie

CINOTTI, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020 Mise en ligne: juil. 2020 Affaire n°012984-01
- Accéder à la notice
Rapprocher légitimité et légalité : vers l'abolition des cinquante pas géométriques aux Antilles
TOUCHEFEU, Jacques

LEFORT, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2020 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°012883-01
- Accéder à la notice
Extension de l'établissement public foncier de Lorraine à la région Grand Est
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2019 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°012727-01
- Accéder à la notice
Missions d’examen de l’organisation et du fonctionnement des directions départementales interministérielles (DDI) - Rapport de synthèse 2017
RIMOUX, Lionel

NGUYEN, Thanh Nhuan

KIRSCHEN, François

LAVAURE, Patrick

VILLERS, Sophie

GOUELLO, Loïc

MARSALA, Vincent

ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

LACROIX, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (IGSCCRF)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°012288-01
- Accéder à la notice
Expertise sur l'organisation du dispositif POLMAR/Terre de lutte contre les pollutions marines
AYPHASSORHO, Hugues

PICHON, Antoine

DUSART, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°011058-01
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Revue de dépenses - La gestion des espaces naturels sensibles (ENS) et des parcs naturels régionaux (PNR)
MAKALA, Annick

STEVENS, Dominique

DE COUSTIN, Hélène

LACROIX, Dominique

DUPUIS, Philippe

BERGER, Samuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°011070-01
- Accéder à la notice
Revue de dépenses de voirie des collectivités territoriales
ORIZET, François-Régis

TERRASSE, Pascal

RICARD, Frédéric

ACAR, Bruno

BABILOTTE, Justin

RAPOPORT, Jacques

DECLUDT, Amaury
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: août 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°011055-01
- Accéder à la notice
Gestion des eaux pluviales : Dix ans pour relever le défi - Tome 1 : Synthèse du diagnostic et propositions et Tome 2 : Diagnostic détaillé
ROCHE, Pierre-Alain

VELLUET, Rémi

AUJOLLET, Yvan

HELARY, Jean-Louis

LENOUVEAU, Nathalie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°010159-01
- Accéder à la notice
Coordination des aides à l’insonorisation et à la rénovation énergétique des logements à proximité des aérodromes
FLORETTE, Anne

LEBENTAL, Bruno

MALERBA, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°009392-02
- Accéder à la notice
Missions d’examen de l’organisation et du fonctionnement des directions départementales interministérielles (DDI) - Rapport de synthèse 2015 – 2016
RIMOUX, Lionel

NGUYEN, Thanh Nhuan

GAGNERON, Werner

ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

KIRSCHEN, François

LAVAURE, Patrick

VILLERS, Sophie

GOUELLO, Loïc

MARSALA, Vincent

REY, Philippe

LACROIX, Dominique

GRIMONPREZ, Paul-Emmanuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (IGSCCRF)
Rapport: mars 2017 Mise en ligne: juin 2017 Affaire n°011517-01
- Accéder à la notice
Contribution à la transparence prévue par l’article 13 de l’Accord de Paris sur le climat (COP 21) - Étude des outils de mesure et d’analyse de l’impact carbone des projets et politiques publics
MOUCHARD, Agnès

CORREZE-LENEE, Patricia

AUBERT, Marie-Hélène

PERRET, Bernard

LEFEVRE, Mikaël
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010521-01
- Accéder à la notice
Préfiguration de l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010848-01
- Accéder à la notice
Mission d’évaluation des réformes de l’assistance technique pour raisons de solidarité et d’aménagement du territoire (ATESAT) et de l’application du droit des sols (ADS)
GADBIN, Françoise

TARDIVON, Pascaline

HELBRONNER, Charles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: janv. 2017 Affaire n°010538-01
- Accéder à la notice
Aménagement de la zone du Grand Bourget
DEPRESLE, Bruno

DUFAY, Jean-Pierre

RAVERAT, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010722-01
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Étude des possibilités d’apporter un appui aux propriétaires de terrains ayant appartenu à des exploitations minières et subissant des désordres d’origine non minière
GRASZK, Edmond

DELAUNAY, Alexis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2016 Mise en ligne: nov. 2016 Affaire n°010442-01
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Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°008034-03
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La revitalisation commerciale des centres-villes
NARRING, Pierre

LE DIVENAH, Jean-Paul

MUNCH, Julien

FREPPEL, Camille
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: oct. 2016 Affaire n°010404-01
- Accéder à la notice
Proposition de scénarios de financement des politiques publiques de préservation des ressources en eau, de la biodiversité et des milieux marins
BELLEC, Philippe

LAVARDE, Patrick

CORREZE-LENEE, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: oct. 2016 Affaire n°010447-01
- Accéder à la notice
Positionnement d'une agence d'urbanisme dans les Alpes-Maritimes
SCHMIT, Philippe

BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010359-01
- Accéder à la notice

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