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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
ARCHITECTURE
1
EQUIPEMENTS
1
INFORMATION – DOCUMENTATION - COMMUNICATION
1
METHODES - TECHNIQUES
1
Domaine
ENERGIE
1
RISQUES
1
SCIENCES ET TECHNIQUES
1
SERVICES DU MINISTERE
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
évaluation
4
Année rapport
2013
4
Année mise en ligne
2014
4
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2013, Année de mise en ligne: 2014, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: évaluation
4 documents trouvés
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Evaluation des dispositions visant à l'information préventive des citoyens vis-à-vis des risques naturels auxquels ils peuvent être exposés
DE JOANNIS DE VERCLOS, Christian
CHAPELON, Jean
BELLUROT, Nadine
MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2013
Mise en ligne: sept. 2014
Affaire n°008684-01
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Elaboration d'une méthode d'évaluation des pôles de compétence et d'innovation des centres d'études techniques de l'équipement
DOUARD, Pascal
DURVILLE, Jean-Louis
FEDOU, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013
Mise en ligne: janv. 2014
Affaire n°008915-01
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Importance du dépôt Esso pour la sécurité d'approvisionnement en hydrocarbures de l'agglomération toulousaine et de la région Midi-Pyrénées
GUIGNARD, Philippe
ARNOULD, Brigitte
PILLET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: oct. 2014
Affaire n°009044-01
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Evaluation des impacts de la réforme du calcul de la surface de plancher sur le seuil dispensant du recours obligatoire à un architecte
DUPONT, Hervé
ARNAUD, Serge
LE CORRE, Jean-Yves
KLEIN, René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: janv. 2014
Affaire n°008385-01
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