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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
6
Thématique
CADRE JURIDIQUE
6
Domaine
ACTIVITE ECONOMIQUE
2
DROIT
2
AGRICULTURE
1
AMENAGEMENT REGIONAL
1
ESPACE VERT
1
GESTION DU PERSONNEL
1
MONTAGNE
1
ORGANISATION
1
ORGANISATION DE L'ESPACE
1
PATRIMOINE SAUVEGARDE
1
Mot clé
emploi
2
gouvernance
2
montagne
2
politique publique
2
accueil
1
agriculture
1
animal sauvage
1
bande
1
bilan
1
bilan social
1
Année rapport
2010
5
2009
1
Année mise en ligne
2010
6
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2010, Thématique: CADRE JURIDIQUE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
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Evaluation de la situation relative à l'utilisation des chiens de protection des troupeaux contre la prédation
BINET, Eric
BLAISE, Louis
DURIEZ, Jean-Louis
FEVRIER, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°006981-01
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Statuts des fédérations de chasseurs - Composition et fonctionnement des instances dirigeantes
MERCHADOU, Chantal
SIMON, Gilbert
BOUR-POITRINAL, Emmanuelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007311-01
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Conditions d'accueil des animaux d'espèces non domestiques saisis ou recueillis. Faune sauvage exotique
GUTH, Marie-Odile
BAVARD, Denis
MAILLOT, Evelyne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°005929-01
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La généralisation des bandes enherbées le long des cours d'eau (article 52 du projet de loi Grenelle 2) : réflexion sur l'impact et la mise en oeuvre de cette disposition
LAFITTE, Jean-Jacques
CRAVERO, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2010
Mise en ligne: juil. 2010
Affaire n°006597-01
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Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)
RIBIERE, Georges
BALNY, Philippe
GARCIA, Alain
DE LAGARDE, Olivier
BLANCHET, Patrice
DARGNIES, Gilles
VIAU, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2010
Mise en ligne: févr. 2010
Affaire n°007045-01
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Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR)
RUIZ, Gérard
VERLHAC, Eric
DANIEL, Christine
GARCIA, Alain
ROCHE-BRUYN, François
SARDAIS, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: nov. 2009
Mise en ligne: janv. 2010
Affaire n°006687-01
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