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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
6
ARNOULD, Brigitte
2
MALFILATRE, Yves
2
MEAUX, Marie-Line
2
SCHMIT, Philippe
2
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
1
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
1
DEPRESLE, Bruno
1
DORIAN, Claude
1
DUFAY, Jean-Pierre
1
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
6
ADMINISTRATION PUBLIQUE
3
COLLECTIVITES TERRITORIALES
2
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
CONSTRUCTION
1
ENVIRONNEMENT
1
HABITAT - LOGEMENT
1
METHODES - TECHNIQUES
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
URBANISME REGLEMENTAIRE
4
PLANIFICATION
3
AMENAGEMENT REGIONAL
2
SERVICES DU MINISTERE
2
URBANISME OPERATIONNEL
2
ACTIVITE ECONOMIQUE
1
ECOLOGIE
1
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
1
MARCHE DU LOGEMENT
1
ORGANISATION
1
Mot clé
schéma de cohérence territoriale
7
Année rapport
2017
1
2016
3
2015
0
2014
0
2013
1
2012
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2011
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2002
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Résultats de recherche : - Mot clé: schéma de cohérence territoriale
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Quelles évolutions pour les schémas de cohérence territoriale ?
MARQUES, Ruth
DUVAL, François
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017
Mise en ligne: juin 2017
Affaire n°010656-01
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Aménagement de la zone du Grand Bourget
DEPRESLE, Bruno
DUFAY, Jean-Pierre
RAVERAT, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: déc. 2016
Affaire n°010722-01
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Positionnement d'une agence d'urbanisme dans les Alpes-Maritimes
SCHMIT, Philippe
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010359-01
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Rapport d'analyse des propositions formulées au sein du groupe de travail « Lutter contre la pression foncière et la spéculation immobilière » en Corse
SCHMIT, Philippe
ARNOULD, Brigitte
WEBER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2016
Mise en ligne: août 2016
Affaire n°010559-01
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Qualité du "dire" de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports
HELIAS, Annick
MALFILATRE, Yves
DORIAN, Claude
GOMEL, Cyril
RAYMOND-MAUGE, Isabelle
MEAUX, Marie-Line
SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008293-01
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Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT)
ARNOULD, Brigitte
GADBIN, Françoise
MALFILATRE, Yves
PUECH, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2012
Mise en ligne: août 2012
Affaire n°007702-01
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Les services déconcentrés du ministère de l'équipement et l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCOT). Etat des lieux et propositions
MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2002
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004087-01
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