Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2011, Année de mise en ligne: 2011, Auteur: D'AUBREBY, Marc

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• Rapport de propositions sur le fret ferroviaire en situation perturbée

  • LHOSTIS, Alain

  • D'AUBREBY, Marc

  • BELLEC, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2011 Mise en ligne: nov. 2011 Affaire n°007709-01

  • Accéder à la notice

  
• Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

  • BESSON, Jean-Pierre

  • D'AUBREBY, Marc

  • RATTIER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-01

  • Accéder à la notice

  

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