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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
3
Thématique
ECONOMIE
3
Domaine
CALCUL ECONOMIQUE
3
Mot clé
aménageur foncier
1
archéologie
1
assainissement
1
audit
1
chômage
1
collectivité locale
1
coût
1
diagnostic
1
déficit
1
eau potable
1
Année rapport
2006
2
2005
1
Année mise en ligne
2006
3
Résultats de recherche : - Thématique: ECONOMIE, Domaine: CALCUL ECONOMIQUE, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
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Evaluation de la TVA Sociale et de politiques fiscales alternatives avec un modèle d'équilibre général calculable
BERNARD, Alain
VIELLE, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: nov. 2006
Affaire n°004802-01
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Audit de modernisation sur la redevance d'archéologie préventive
LENOEL, François
BRIOT, Nicole
LANGLOIS-BERTHELOT, Maxence
OLIVIER, Patrick
PITRON, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: mars 2006
Affaire n°004613-02
Accéder à la notice
Evolution et suivi des coûts d'investissement en assainissement (épuration et réseaux) : analyse de la situation et recommandations
HANUS, François
DUBOL, Maurice
GUINAUDEAU, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: mars 2006
Affaire n°004527-01
Accéder à la notice
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