Résultats de recherche : - Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)" - Thématique: ARCHITECTURE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

1 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Influence sur la qualité architecturale de la réglementation issue des documents d'urbanisme - Du bon usage de l'article 11 des Plans Locaux d'Urbanisme

  • WELLHOFF, François

  • PERIGNON, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)

  Rapport: avr. 2010 Mise en ligne: juin 2010 Affaire n°006562-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1