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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
PINEY, Dominique
3
Thématique
TRANSPORTS
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
CADRE JURIDIQUE
1
HABITAT - LOGEMENT
1
Domaine
TRANSPORT MARITIME
2
DROIT
1
LOGEMENT SOCIAL
1
ORGANISATION
1
SERVICES DU MINISTERE
1
Mot clé
association
2
institution sociale
2
marin
2
accueil
1
action sociale
1
application
1
droit
1
défenseur des droits
1
exercice des compétences
1
fonctionnement des institutions
1
Année rapport
2015
1
2014
1
2013
1
Année mise en ligne
2015
3
Résultats de recherche : - Lieu: Fort-de-France - Année de mise en ligne: 2015, Auteur: PINEY, Dominique
Critères :
Lieu: Fort-de-France
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Evaluation du réseau associatif concourant à l'accueil des marins en escale et d'appui à la vente des hôtels des gens de mer
BORDRY, François
PINEY, Dominique
FORIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: avr. 2015
Mise en ligne: août 2015
Affaire n°008550-02
Accéder à la notice
Traitement des saisines du Défenseur des droits par le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et par le ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
SOULIE, Marie-Christine
PINEY, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2014
Mise en ligne: avr. 2015
Affaire n°008350-01
Accéder à la notice
Etude prospective relative à l'Association pour la gestion des institutions sociales maritimes (AGISM)
BORDRY, François
FORIN, Philippe
PINEY, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°008550-01
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