Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2019, Thématique: ECONOMIE, Auteur: GUIGNARD, Philippe, Mot clé: polluant atmosphérique

1 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Évaluation de l’impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques

  • GUIGNARD, Philippe

  • HELBRONNER, Charles

  • LAVERGNE, Richard

  • BOUGON, Paul

  • LIDSKY, Vincent

  • GAZZANO, Jérôme

  • THOMAZEAU, François

  • BOELL, François-Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°012244-P

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1