Résultats de recherche : - Domaine: MER, Auteur: INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM), Mot clé: pêche

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• Mise en place d'un contingentement pour la pêche à la légine dans les Terres australes et antarctiques françaises

  • PEYRAT, Jérôme

  • VINCON, Philippe

  • DEVILLERS, Jeanne

  • LAISNE, Loïc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°014873-01

  • Accéder à la notice

  
• Sécurisation des compétences maritimes au sein du ministère. Phase 1 : constat de la situation

  • MORIN, Yves

  • BARADUC, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°008799-04

  • Accéder à la notice

  
• La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole

  • FLURY-HERARD, Bernard

  • BURETTE, Daniel

  • PALUS, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007953-01

  • Accéder à la notice

  

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