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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
136
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
33
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
29
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
26
CABRIT, Jean-Luc
16
GUERY, Bénédicte
13
HUBERT, Louis
13
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
13
PARMENTIER, Hervé
13
ROBINET, Olivier
13
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
71
PAYSAGE
51
ENVIRONNEMENT
50
TRANSPORTS
47
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
43
CIRCULATION
10
ECONOMIE
10
HABITAT - LOGEMENT
10
EQUIPEMENTS
8
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
7
Domaine
SITE
48
PAYSAGE
39
RISQUES
23
EAU
22
PREVENTION DES RISQUES
22
ECOLOGIE
20
FAUNE-FLORE
17
TRANSPORT FERROVIAIRE
12
AMENAGEMENT REGIONAL
11
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
10
Mot clé
avis
61
CSSPP
40
site classe
40
commission supérieure des sites
39
classement
37
site
37
bilan
23
risques naturels
22
loi d'orientation des transports intérieurs
20
bilan LOTI
19
Année rapport
2024
6
2023
23
2022
5
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9
2020
5
2019
9
2018
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2017
17
2016
23
2015
21
2014
6
2013
7
2012
6
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3
2010
2
2009
5
2008
8
2007
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2006
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2017
22
2016
26
2015
16
2014
6
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6
2012
3
2011
4
2010
2
2009
7
2008
7
2007
6
2006
2
2005
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2004
5
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2001
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Résultats de recherche : - Lieu: Dol-de-Bretagne
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Lieu: Dol-de-Bretagne
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Evaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne. Bilan et propositions
RATHOUIS, Pierre
HUBERT, Claire
BERGER, Yves
CONDE, Josiane
ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juin 2015
Affaire n°009998-01
Accéder à la notice
Expertise du projet de plan de prévention des risques de submersion marine des marais de Dol (Ille-et-Vilaine)
FORRAY, Nicolas
MARBOUTY, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°010117-01
Accéder à la notice
Expertise sur les crues de décembre 2013 à février 2014 en Bretagne. Rapport définitif après phase contradictoire
GADBIN, Françoise
BELLEC, Philippe
AYPHASSORHO, Hugues
FLORENNE, Tristan
PENEL, Michel
COLAS-BELCOUR, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°009492-01
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Modélisation des déplacements de voyageurs en Ile-de-France
MASSONI, Michel
RAOUL, Emmanuel
AYONG LE KAMA, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°009874-01
Accéder à la notice
Projet de concession de sables marins calcaires coquilliers dit de la Pointe d'Armor
MATHIEU, Noël
VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°010153-01
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Projet d'extension du site classé des Roches de Solutré et de Vergisson et du Mont de Pouilly (71). Communes de Cenves (69), Chasselas (71), Solutré-Pouilly (71) et Vergisson (71). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 2 février 2015
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: avr. 2021
Affaire n°008488-03
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Expertise du musée et des jardins Albert Kahn - Boulogne-Billancourt 92
BOYER, Jean-Marc
PIECHAUD, Simon
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION DES PATRIMOINES
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: mars 2015
Affaire n°010071-01
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Avis sur le bilan économique et social de la liaison Ermont-Eaubonne - Saint-Lazare (EESL). Bilan "LOTI" établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports
REBEYROTTE, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2015
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°009847-01
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Avis sur le bilan économique et social de la réouverture aux voyageurs de la Grande Ceinture Ouest (GCO) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports
REBEYROTTE, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2015
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°009846-01
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Lignes ferroviaires nouvelles Ouest Bretagne - Pays de la Loire (LNOBPL) - Expertise de l'évaluation socio-économique du projet figurant au dossier du débat public présenté par RFF
MASSONI, Michel
BELLIER, Michel
MATHIEU, Noël
MORIN, Yves
SIMON, Bernard
WEYMULLER, Benoît
DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°009911-01
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Expertise sur la stratégie d'intervention de l'Etat dans l'aménagement francilien - Moderniser les outils et les opérateurs
NARRING, Pierre
HELARY, Jean-Louis
VERLHAC, Eric
BAIETTO-BEYSSON, Sabine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2014
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°009695-01
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Projet de classement au titre des sites de l'Ile de Sieck. Commune de Santec, Finistère. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 19 septembre 2014
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009706-02
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Nord - Pas-de-Calais
DURVILLE, Jean-Louis
MAKALA, Annick
MARBOUTY, Dominique
MAGRUM, Max
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2014
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°008890-05
Accéder à la notice
Evaluation de la mise en oeuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin
QUEVREMONT, Philippe
LAVOUX, Thierry
BENEZIT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°005928-03
Accéder à la notice
La ponctualité de la ligne B du RER - Efficacité des investissements et réformes en cours
DE TREGLODE, Hervé
SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009609-01
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Elaboration et respect des plans de servitudes aéronautiques (PSA)
AUBAS, Jean-Michel
MALERBA, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013
Mise en ligne: mars 2014
Affaire n°008817-01
Accéder à la notice
La filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer - Rapport final
REBUFFEL, Jean
LAHOCHE, Pierre
ALANORE, André
NIL, André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2013
Mise en ligne: févr. 2014
Affaire n°009111-01
Accéder à la notice
Avis sur le bilan économique et social de la LGV Est européenne (phase 1) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports
MORIN, Yves
DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: août 2013
Affaire n°009145-01
Accéder à la notice
Les risques de mouvements de terrain sur le site de Morne Calebasse à Fort-de-France (Martinique)
DURVILLE, Jean-Louis
RIVIERE, Delphin
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°008932-01
Accéder à la notice
La maîtrise des pollutions virales pouvant affecter la qualité des coquillages, notamment ceux produits dans l'étang de Thau (Hérault)
BURETTE, Daniel
FERY-LEMONNIER, Elisabeth
GIBON, Christophe
MONNIER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: mars 2014
Affaire n°007950-01
Accéder à la notice
Le périmètre du CEREMA en Ile-de-France
GUILLOT, Jean
HUMBERT, Evelyne
LEVEQUE, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°007504-02
Accéder à la notice
L'exercice de l'autorité environnementale en Bretagne
HUMBERT, Pascale
GOMEL, Cyril
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008362-01
Accéder à la notice
Mission d'appui au parc national du Mercantour
REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel
VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: avr. 2013
Affaire n°008567-01
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Site classé de la Dune du Pilat - Aménagement des campings
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°008743-01
Accéder à la notice
Retour d'expérience sur la mise en place de la réforme de l'administration territoriale de l'Etat (RéATE) en Ile-de-France
OZIOL, Francis
DORIAN, Claude
BELOTTE, Jean-Yves
BONDAZ, Marianne
ROUZEAU, Michel
RENAUD-BOULESTEIX, Bénédicte
COSTE, Philippe
BLANC, Nicole
LAVAURE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
Rapport: juil. 2012
Affaire n°008290-01
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