Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2010, Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: POLLUTION

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• Fermeture du stockage de déchets ultimes de Stocamine (Haut Rhin)

  • CAFFET, Marc

  • SAUVALLE, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°005950-01

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• Zones à bas niveaux d'émissions en Europe - Qualité de l'air et mobilité urbaine

  • GRIMOT, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2010 Mise en ligne: juin 2010 Affaire n°007340-01

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• Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France - Leurs forces et leurs faiblesses

  • GRIMOT, Marc

  • LEGRAND, Henri

  • CAFFET, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: avr. 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°007166-01

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• Le méthane, un gaz à effet de serre : mesures de réduction et de valorisation des émissions anthropiques

  • FEMENIAS, Alain

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • PALAT, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: mars 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°006993-01

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• Elaboration d'un plan de lutte contre les algues vertes

  • QUEVREMONT, Philippe

  • DALMAS, Dominique

  • FREY, Vincent

  • MOREAU, Roland

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: févr. 2010 Affaire n°007010-01

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• L'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement"

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • HAVARD, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: avr. 2010 Affaire n°007119-01

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