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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
GOMEL, Cyril
4
Thématique
ENVIRONNEMENT
3
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
CADRE JURIDIQUE
2
AMENAGEMENT URBAIN
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
METHODES - TECHNIQUES
1
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
3
DROIT
2
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
2
LITTORAL
2
SERVICES DE L'ETAT
2
AMENAGEMENT REGIONAL
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
ETUDE D'IMPACT
1
PLANIFICATION
1
Mot clé
application
2
audit
2
document de planification
2
exercice des compétences
2
littoral
2
loi
2
loi littoral 86-2
2
service déconcentré
2
DREAL
1
PLH
1
Année rapport
2014
1
2013
2
2012
1
Année mise en ligne
2014
1
2013
2
2012
1
Résultats de recherche : - Auteur: GOMEL, Cyril
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Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat dans les départements d'outre-mer
BUISSON, Bernard
BONNET, Claude
GOMEL, Cyril
LEVY, Christian
BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008379-01
Accéder à la notice
Qualité du "dire" de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports
HELIAS, Annick
MALFILATRE, Yves
DORIAN, Claude
GOMEL, Cyril
RAYMOND-MAUGE, Isabelle
MEAUX, Marie-Line
SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008293-01
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L'exercice de l'autorité environnementale en Bretagne
HUMBERT, Pascale
GOMEL, Cyril
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008362-01
Accéder à la notice
Audit thématique sur l'application de la loi littoral par les services de l'Etat
CREUCHET, Bertrand
DUFOURMANTELLE, Aude
GADBIN, Françoise
HELIAS, Annick
VANDEWALLE, Bernadette
GOMEL, Cyril
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2012
Mise en ligne: déc. 2012
Affaire n°007707-01
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