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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
9
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
4
CABRIT, Jean-Luc
2
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
2
GUERY, Bénédicte
2
HUBERT, Louis
2
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
2
PARMENTIER, Hervé
2
ROBINET, Olivier
2
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
7
PAYSAGE
5
ENVIRONNEMENT
3
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
2
TRANSPORTS
2
HABITAT - LOGEMENT
1
TOURISME - LOISIRS
1
Domaine
PAYSAGE
4
SITE
4
EAU
3
ECOLOGIE
3
FAUNE-FLORE
3
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
2
PREVENTION DES RISQUES
2
RISQUES
2
AGRICULTURE
1
ECONOMIE DES TRANSPORTS
1
Mot clé
avis
5
CSSPP
4
classement
4
commission supérieure des sites
4
site
4
audit
3
site classe
3
vignoble
3
zone à caractère pittoresque
3
évaluation
3
Année rapport
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2022
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Projet de classement du site de la montagne d'Uchon - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 4 avril 2024
BRENTRUP, Serge
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2024
Mise en ligne: avr. 2024
Affaire n°013732-02
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Projet de classement et d’inscription du site de « la butte de Sancerre et son écrin » (Cher et Nièvre) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 décembre 2023
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: déc. 2023
Mise en ligne: déc. 2023
Affaire n°012663-02
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site - n°3 Site des tourbières du Jura
GUERY, Bénédicte
HUBERT, Louis
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
ROBINET, Olivier
PARMENTIER, Hervé
VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01C
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site - n°4 Site de Basse vallée du Doubs et Bresse
GUERY, Bénédicte
HUBERT, Louis
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
ROBINET, Olivier
PARMENTIER, Hervé
VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01D
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Avis du CGEDD sur le bilan Loti de la Ligne à Grande Vitesse Rhin-Rhône - Branche Est – Phase 1
VIORA, Mireille
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2021
Mise en ligne: juil. 2021
Affaire n°013243-01
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Projet de classement du site de la Côte de Nuits (Côte-d’Or). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 3 décembre 2020.
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2020
Mise en ligne: déc. 2020
Affaire n°010228-02
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Audit de suivi de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Bourgogne-Franche-Comté
LANDEL, Jean-François
LABORDE, Dominique
DRON, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mars 2020
Mise en ligne: avr. 2020
Affaire n°012705-01
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Analyse de la deuxième phase de la branche Est de la ligne à grande vitesse (LGV) Rhin-Rhône
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: déc. 2018
Affaire n°012304-01
Accéder à la notice
Projet de classement du site de la Côte Nord de Beaune (Côte-d’Or). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018
Mise en ligne: sept. 2018
Affaire n°010025-02
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Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Bourgogne-Franche-Comté
GOETZ, Hubert
MARBOUTY, Dominique
VUILLOT, Michel
BENEZIT, Jean-Jacques
VO VAN QUI, Jean-Luc
MAGRUM, Max
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2017
Mise en ligne: janv. 2018
Affaire n°010056-01
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Propositions de mesures pour le territoire d’excellence environnementale de la Loue et des rivières comtoises
VINDIMIAN, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2016
Mise en ligne: nov. 2016
Affaire n°010053-01
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Evaluation de la situation des grottes et de la cascade du Dard (Jura) - La source du Dard et la haute Seille, une eutrophisation qui interpelle
FORRAY, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2016
Mise en ligne: mai 2016
Affaire n°010369-01
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Audit thématique d'initiative locale - Planification et offre de logement - Synthèse - DREAL FRANCHE-COMTE et BOURGOGNE - DDT DOUBS, COTE D'OR, HAUTE-SAVOIE et RHONE - CETE et CERTU de Lyon
DURU, Bernard
LALOT, Jean
MARCQ, Catherine
MARIE, François
VALERE, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2010
Mise en ligne: janv. 2011
Affaire n°007337-01
Accéder à la notice
Les crues des 1er au 5 décembre 2003 dans les régions Auvergne, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte-d'Azur et Rhône-Alpes - Premières estimations des dommages
ARNAUD, Marc
PRIME, Jean-Louis
BABRE, Simon
CANNARD, Philippe
LAURAIN, Claude
MARTIN, Gérard
MULLER FEUGA, Philippe
PERRIEZ, Franck
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
INSPECTION GENERALE DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE (IGIC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004275-01
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