Résultats de recherche : - Lieu: Fort-de-France - Année de mise en ligne: 2016, Domaine: REGLEMENTATION, Auteur: PIETRI, Jean-Marcel, Mot clé: dotation globale de fonctionnement

1 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Répartition entre les grands ports maritimes de la dotation de l’État affectée aux travaux de dragage, d’entretien et d’exploitation de certains ouvrages dans les grands ports maritimes

  • PIETRI, Jean-Marcel

  • RICARD, Frédéric

  • FAYOL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010478-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1