Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2005, Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC), Mot clé: DDE

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• La rénovation des relations entre l'administration et les écoles de conduite et de sécurité routière - Pour améliorer la qualité et l'efficacité de l'enseignement de la conduite et de la sécurité routière

  • LEGENDRE, Henri

  • LIEBERMANN, Claude

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004296-01

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• ATESAT - Mission ouvrages d'art - Compétences et organisation

  • BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian

  • BORNAND, Georges

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004412-01

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• La mise en place d'une 'plate-forme d'ingénierie territoriale' en Haute-Marne

  • DE SENNEVILLE, Gérard

  • VIGNAL, Jean-Pierre

  • DE NONANCOURT, Philippe

  • TAILLIER, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

  Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004349-01

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• Les orientations à retenir en matière d'application du droit des sols dans les services déconcentrés de l'équipement

  • CLARET DE FLEURIEU, Agnès

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004331-01

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