Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Domaine: SERVICES DU MINISTERE, Mot clé: exercice des compétences

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Lieu: Hauts-de-France

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Ingénieurs au service de la Nation ; regards sur les IPEF, ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
PRIOU, Denis

ORY, Xavier

REY, Geneviève
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: nov. 2021 Affaire n°013890-01
- Accéder à la notice
Le rôle du Cerema en matière d’appui aux collectivités territoriales - Renforcer son activité au bénéfice des collectivités locales
RIMOUX, Lionel

PY, Michel

AUBEY-BERTHELOT, Catherine

YVIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2021 Mise en ligne: juil. 2021 Affaire n°013725-01
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Optimisation des missions de connaissance
BACCAINI, Brigitte

SEGARD, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2021 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°013392-01
- Accéder à la notice
Audit portant sur l'exercice de la tutelle des établissements publics des ministères MTES et MCTRCT
CASTROT, Carole

LE CAPITAINE, Edith

COQUELIN, Stéphane

DOUARD, Pascal

TALON, Michel-Régis

BOUCHET, Christine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°011879-01
- Accéder à la notice
Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État
BOIZARD, Pascale

CINOTTI, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012364-01
- Accéder à la notice
Évaluation du COP 2012-2017 de l’ANSES dans la perspective de son renouvellement
PIPIEN, Gilles

BRINBAUM, Dominique

PEREZ, Emile

PALACH, Jean-Marie

BELET, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010931-01
- Accéder à la notice
Audit préalable aux labellisations AFNOR égalité et diversité du MEEM et du MLHD - Mesure prévue lors de l’actualisation du plan d’action égalité en mars 2016
BELLUROT, Nadine

AUJOLLET, Yvan
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010568-01
- Accéder à la notice
Sécurisation des compétences maritimes au sein du ministère. Phase 1 : constat de la situation
MORIN, Yves

BARADUC, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°008799-04
- Accéder à la notice
Traitement des saisines du Défenseur des droits par le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et par le ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
SOULIE, Marie-Christine

PINEY, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: avr. 2015 Affaire n°008350-01
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Cartographie des compétences des services déconcentrés en matière de climat, qualité de l'air et énergie
GAZEAU, Jean-Claude

GALIBERT, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008918-01
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Elaboration d'une méthode d'évaluation des pôles de compétence et d'innovation des centres d'études techniques de l'équipement
DOUARD, Pascal

DURVILLE, Jean-Louis

FEDOU, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°008915-01
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Qualité du "dire" de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports
HELIAS, Annick

MALFILATRE, Yves

DORIAN, Claude

GOMEL, Cyril

RAYMOND-MAUGE, Isabelle

MEAUX, Marie-Line

SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008293-01
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Prise en compte de l'environnement par la Direction générale de l'Aviation civile
DAVID, Dominique

SESBOUE, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007857-01
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Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) : Conduite de l'action de redéploiement de l'ingénierie
FAYEIN, Laurent

ANDARELLI, Catherine

LANUSSE, Jean-Claude

TOMASI, Yannick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007610-01
- Accéder à la notice
L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Rapport et avis délibéré)
BRILLET, Bernard

CHAPELON, Jean

DOIZELET, Marie-Pierre

FEMENIAS, Alain

SESBOUE, Eric

LAURENT, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: oct. 2012 Affaire n°007285-01
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Audit du Réseau scientifique et technique
ROUDIER, Jacques

BACOT, Marie-Anne

DEYGOUT, Françoise

DUPONT-KERLAN, Elisabeth

DURAND, Jean

DURANTHON, Jean-Philippe

LESAFFRE, Benoît

RIVIERE, Delphin
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°007504-01
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Place des corps d'ingénieurs ITPE - IAE - ITM - ITGCE dans les services de l'Etat
GUILLOT, Jean

RUELLE, Louis

PESCATORI, Gilbert

RAVAUX, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2011 Mise en ligne: avr. 2011 Affaire n°007498-01
- Accéder à la notice
Fonctions et organisation des cellules "logement - construction" des services déconcentrés du MEEDDAT
FRIGGIT, Jacques

JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2008 Mise en ligne: déc. 2008 Affaire n°005619-01
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Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'État
BIDOU, Dominique

SCHNEIDER, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004306-01
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La répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement (DDE). Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite
LEGENDRE, Henri

LIEBERMANN, Claude

LE GALLOU, Jean-Yves

SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004334-01
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L'évaluation de l'intervention des services du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer dans le domaine de l'application du droit des sols
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004252-01
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