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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
4
Thématique
ENVIRONNEMENT
4
Domaine
AGRICULTURE
4
Mot clé
agrocarburant
1
azote
1
bioénergie
1
carburant
1
charte intercommunale
1
circulaire interministérielle
1
code
1
code de l'urbanisme et de l'habitation
1
code rural
1
distance
1
Année rapport
2009
2
2008
1
2007
0
2006
1
Année mise en ligne
2009
4
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2009, Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: AGRICULTURE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
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Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain
VERLHAC, Eric
BALNY, Philippe
BETH, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: août 2009
Affaire n°005089-02
Accéder à la notice
Les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) Inventaire - Recommandations
DIEBOLT, Wanda
DURIEZ, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°005850-01
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Avenir du CORPEN
FEMENIAS, Alain
TRUCHOT, Claude
CHUITON, Gérard
BOUVIER, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2008
Mise en ligne: mars 2009
Affaire n°006261-01
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Mise en oeuvre du plan biocarburant au regard de la protection de la ressource en eau
GILOT, Alain
BORDET, Jacques
MICHEZ, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juil. 2006
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006212-01
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