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Auteur
MALFILATRE, Yves
4
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
3
COLLECTIVITES TERRITORIALES
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
ENVIRONNEMENT
1
FONCIER - PROPRIETE
1
HABITAT - LOGEMENT
1
METHODES - TECHNIQUES
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
PLANIFICATION
3
AMENAGEMENT REGIONAL
1
ECOLOGIE
1
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
1
LOGEMENT SOCIAL
1
MARCHE DU LOGEMENT
1
SERVICES DU MINISTERE
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
plan local d'urbanisme
3
collectivités territoriales
2
document de planification
2
exercice des compétences
2
planification urbaine
2
schéma de cohérence territoriale
2
service déconcentré
2
établissement public
2
PLH
1
SCOT
1
Année rapport
2013
3
2012
1
Année mise en ligne
2013
3
2012
1
Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)" - Auteur: MALFILATRE, Yves
Critères :
Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"
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Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur - Assurer la réussite d'une réforme essentielle
MALFILATRE, Yves
MENAGER, Thierry
NARRING, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: juil. 2013
Affaire n°008802-01
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Qualité du "dire" de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports
HELIAS, Annick
MALFILATRE, Yves
DORIAN, Claude
GOMEL, Cyril
RAYMOND-MAUGE, Isabelle
MEAUX, Marie-Line
SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008293-01
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Contribution des établissements publics fonciers d'Etat à la production de logements en zone tendue
LECOMTE, Alain
ALBRECHT, Patrick
MALFILATRE, Yves
MARQUES, Ruth
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°007425-01
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Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT)
ARNOULD, Brigitte
GADBIN, Françoise
MALFILATRE, Yves
PUECH, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2012
Mise en ligne: août 2012
Affaire n°007702-01
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