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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
10
Thématique
ENVIRONNEMENT
8
RESSOURCES - NUISANCES
4
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2
ECONOMIE
2
CADRE JURIDIQUE
1
CIRCULATION
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
SANTE
1
TRANSPORTS
1
Domaine
ETUDE D'IMPACT
10
Mot clé
évaluation
10
Année rapport
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2010
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2009
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2012
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2011
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2010
2
Résultats de recherche : - Lieu: Fort-de-France - Domaine: ETUDE D'IMPACT, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: évaluation
Critères :
Lieu: Fort-de-France
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Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence
AURICOSTE, Isabelle
DE COMARMOND, Hélène
DE MENTHIERE, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2021
Mise en ligne: juin 2021
Affaire n°013246-01
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Propositions pour l'amélioration de la qualité des évaluations environnementales
LE COZ, Christian
PY, Michel
DUBOST, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2019
Mise en ligne: mars 2020
Affaire n°012747-01
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Évaluation de l’impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
GUIGNARD, Philippe
HELBRONNER, Charles
LAVERGNE, Richard
BOUGON, Paul
LIDSKY, Vincent
GAZZANO, Jérôme
THOMAZEAU, François
BOELL, François-Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: avr. 2019
Affaire n°012244-P
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Evaluation des impacts d'une interdiction d'utilisation de la créosote en France
REBEYROTTE, Eric
MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017
Mise en ligne: mai 2018
Affaire n°010963-01
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L'exercice de l'autorité environnementale en Bretagne
HUMBERT, Pascale
GOMEL, Cyril
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008362-01
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Compétences et professionnalisation des bureaux d'études au regard de la qualité des études d'impact (évaluations environnementales)
LAVOUX, Thierry
FEMENIAS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: août 2011
Affaire n°007411-01
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
BESSON, Jean-Pierre
D'AUBREBY, Marc
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°005967-01
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Médicament et environnement - La régulation du médicament vis-à-vis du risque environnemental
DURAND, François
BOUVIER, Michel
GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010
Mise en ligne: mars 2011
Affaire n°007058-01
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L'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia des 27 et 28 février 2010 à prendre en compte au titre du Fonds de Solidarité de l'Union Européenne
HERNU, Hélène
KBAIER, Rouchdy
PELLETIER, Fabienne
PUECH, Patrick
ROCHET, Pierre
ROCHARD, Joël
CASTEIGTS, Michel
JULLIEN, Bernard
BALAY, Louis-Pierre
DE FURST, Xavier
GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007223-01
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L'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement"
GAZEAU, Jean-Claude
HAVARD, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2009
Mise en ligne: avr. 2010
Affaire n°007119-01
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