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Lieu: St-Léon-sur-Vézère

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Avis sur le bilan économique et social « LOTI » de la création d’un site propre pour un tramway guidé sur pneus entre la place du 8 mai 1945 à Saint-Denis (93) et le pôle gare du RER D de Garges-Sarcelles (95) – T5 - Bilan « ex-post » établi en application de l’article L.1511-6 du code des transports
DISSLER, Marie-Claire
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: juil. 2024 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°015446-01
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Mission d'appui concernant le devenir du Domaine des Barres à Nogent-sur-Vernisson
PARMENTIER, Hervé

ABBA, Bérangère

PARISOT, Pascale

MOREL, Marie
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2024 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°015419-01
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national -Rapport de visite de site n°9 Site du Marais Poitevin
GUERY, Bénédicte

HUBERT, Louis

LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

ROBINET, Olivier

PARMENTIER, Hervé

VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01I
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Projet de site classé du promontoire du Mont-Glonne, des rives de la Loire et de l'embouchure de l'Evre (49 et 44). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 29 septembre 2022
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2022 Mise en ligne: sept. 2022 Affaire n°011927-02
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Avis sur le bilan LOTI de l’opération Tram 3 (création des lignes de tramway C et D, et prolongement de la ligne B) de l’agglomération grenobloise
EZERZER, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°014094-01
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Avis sur le bilan LOTI de la ligne E du tramway de l'agglomération grenobloise
EZERZER, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°014190-01
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Appui stratégique à l’établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
SOULIE, Marie-Christine

TOUCHEFEU, Jacques

GRAND, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°013538-01
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Projet et programme d'actions de l'Opération Grand Site de France Fontaine de Vaucluse (Vaucluse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 18 mars 2021
BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2021 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°013651-01
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Rupture d’une digue d’un bassin de lagunage de la sucrerie Tereos le 9 avril 2020 à Thun-Saint-Martin (59) et pollution de l’Escaut - Éléments d’analyse et suites à donner
MIR, Catherine

NOUALHAGUET, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2020 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°013433-01
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Projet de site classé des paysages du système d’alimentation du canal du Midi sur les communes, dans l’Aude : de Airoux, Labastide-d’Anjou, Lacombe, La Pomarède, Les Brunels, Les Cassés Montferrand, Montmaur, Saint-Paulet, Saissac, Soupex, Villemagne ; en Haute-Garonne : Revel, Saint Felix Lauragais, Vaudreuille ; et dans le Tarn : Arfons, Les Cammazes, Sorèze. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 novembre 2019
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°010780-02
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Port de Saint-Pierre-et-Miquelon - Modalités de gouvernance et axes du projet stratégique
SANDRIN, Marc

FAYOL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°012778-01
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Avis du CGEDD sur le bilan Loti de l’autoroute A41 Nord
AYOUN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012614-01
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Projet de classement du site "Chaumont-sur-Loire et le Val d'Onzain" (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages Séance du 15 novembre 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: nov. 2018 Affaire n°012411-01
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Demande d'attribution du label Grand Site de France aux "Dunes sauvages de Gâvres à Quiberon". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 novembre 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: nov. 2018 Affaire n°012369-01
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Projet de site classé des étangs de Saint‐Blaise et de la forêt de Castillon sur les communes de Port‐de‐Bouc et Saint‐Mitre‐les‐Remparts dans les Bouches‐du‐Rhône. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°010473-02
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Avis du CGEDD sur le bilan Loti du prolongement de la ligne 13 à Asnières-Gennevilliers-Les Courtilles
BECKER, Jean-Jacques

LEBENTAL, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°011857-01
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Risques de délais et de coûts concernant certaines opérations majeures prévues pour les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
RICARD, Frédéric

GRAND, Philippe

CORBEAU, Hugues

JARRIGE, Bertrand

BRASSENS, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
Rapport: mars 2018 Mise en ligne: mars 2018 Affaire n°011905-01
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La pollution de l'air dans le secteur de l'étang de Berre
LEGRAND, Henri

MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°011104-01
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Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance
PIETRI, Jean-Marcel

MARENDET, François

HAMON, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010376-01
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Demandes de renouvellement du label Grand Site de France "Saint-Guilhem-le-Désert - Gorges de l'Hérault" et de changement du nom du Label : "Gorges de l'Hérault". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 19 octobre 2017
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°011453-01
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Revue de dépenses - Péréquation tarifaire de l’électricité avec les zones non interconnectées
DURANTHON, Jean-Philippe

GERARDIN, Maxime

BELLEC, Gilles

LE GALL, Olivier

BARATIN, Charlotte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°010974-01
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Projet de classement du site de Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Communes de Saint-Benoît-sur-Loire, Guilly, Germigny-des-Prés et Sully-sur-Loire. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 11 mai 2017
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010232-02
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Gestion sédimentaire de l'estuaire de la Rance
CAUDE, Geoffroy

VINDIMIAN, Eric

CLEMENT, Pascal

PILLET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mai 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010860-01
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Projet d'extension de classement du site des sources de la Seine. Communes de Poncey-sur-l'Ignon et Source-Seine (Côte-d'Or). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 9 mars 2017
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°009404-02
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Mission d'accompagnement du développement de l'économie maritime à Saint-Pierre-et-Miquelon
PICHON, Antoine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010872-01
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