Résultats de recherche : - Année du rapport: 2006, Auteur: DE SENNEVILLE, Gérard, Mot clé: établissement public

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• Le retour au droit commun des secteurs 1 et 2 de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée

  • DE SENNEVILLE, Gérard

  • PERNELLE, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004632-01

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• Evolution de l'Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)

  • COTTET, Jacky

  • DE SENNEVILLE, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mai 2006 Mise en ligne: sept. 2006 Affaire n°004564-01

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