Résultats de recherche : - Thématique: INFORMATION – DOCUMENTATION - COMMUNICATION, Domaine: ANALYSE DES CONTRAINTES, Mot clé: plan-programme

1 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Mobilisation des autorités environnementales lors de l’élaboration des projets, plans et programmes – phase amont dont cadrage préalable

  • MOTYKA, Vincent

  • GRATADOUR, Philippe

  • LEDENVIC, Philippe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: mars 2024 Affaire n°014756-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1