Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2012, Année de mise en ligne: 2012, Domaine: ORGANISATION

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• Bilan de la RGPP et conditions de réussite d'une nouvelle politique de réforme de l'Etat - Contribution du CGEDD à la mission IGA-IGF-IGAS

  • ROL-TANGUY, Francis

  • REBUFFEL, Jean

  • QUEVREMONT, Philippe

  • GUILLOT, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2012 Mise en ligne: oct. 2012 Affaire n°008506-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'évaluation de la présence française à l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI)

  • BENADON, Danielle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008467-01

  • Accéder à la notice

  
• Evolution statutaire du Conservatoire Botanique National Méditerranée de Porquerolles

  • ALLAIN, Yves-Marie

  • RIBIERE, Georges

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007444-01

  • Accéder à la notice

  
• Les bonnes pratiques des commissions de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (CCAPEX)

  • CHAPELON, Jean

  • BONNET, Claude

  • PERRIN, Patricia

  • BRISSET, Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°007875-01

  • Accéder à la notice

  
• Les observatoires des loyers

  • BAIETTO-BEYSSON, Sabine

  • VORMS, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • AGENCE NATIONALE POUR L'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ANIL)

  • OBSERVATOIRE DES LOYERS DE L'AGGLOMERATION PARISIENNE (OLAP)

  Rapport: juin 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008269-01

  • Accéder à la notice

  
• Etude de la faisabilité d'une Fondation pour la mer

  • RUIZ, Gérard

  • DELPECH DE SAINT GUILHEM, Jean

  • RENUCCI, Armand

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

  Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007468-01

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