Résultats de recherche : - Lieu: Ile-de-France - Thématique: ADMINISTRATION PUBLIQUE, Domaine: URBANISME REGLEMENTAIRE

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• Quelles évolutions pour les schémas de cohérence territoriale ?

  • MARQUES, Ruth

  • DUVAL, François

  • ISELIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2017 Mise en ligne: juin 2017 Affaire n°010656-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur l'action des services du MEDAD dans la mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine. Rapport de synthèse

  • CAUVILLE, Didier

  • DIEBOLT, Wanda

  • JOIGNY, Michèle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2008 Mise en ligne: sept. 2008 Affaire n°005196-01

  • Accéder à la notice

  
• Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial

  • PRATS, Michèle

  • SELIGMANN, Bernard

  • GUILLOUX, Daniel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004079-01

  • Accéder à la notice

  
• Les services déconcentrés du ministère de l'équipement et l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCOT). Etat des lieux et propositions

  • MEAUX, Marie-Line

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2002 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004087-01

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