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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
DOUARD, Pascal
1
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
1
GOETZ, Hubert
1
HELARY, Jean-Louis
1
RENOULT, Roland
1
SCHMIT, Philippe
1
VELLUET, Rémi
1
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
2
ENVIRONNEMENT
1
HABITAT - LOGEMENT
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
EAU
1
ECOLOGIE
1
MARCHE DU LOGEMENT
1
MARCHE FONCIER
1
ORGANISATION
1
POLITIQUE FONCIERE
1
PROJET
1
URBANISME OPERATIONNEL
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
POS
1
accès au logement
1
agence d'urbanisme
1
aménagement foncier
1
audit
1
biodiversité
1
coefficient d'occupation du sol
1
coopération intercommunale
1
création d'établissement
1
document d'urbanisme
1
Année rapport
2016
3
Année mise en ligne
2017
1
2016
2
Résultats de recherche : - Lieu: Savoie - Année du rapport: 2016
Critères :
Lieu: Savoie
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3 documents trouvés
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Mission d'inspection sur les effets de la suppression du coefficient d'occupation des sols (COS) dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des secteurs de montagne soumis à forte pression immobilière
HELARY, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010884-01
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Étude exploratoire en vue de la création d'une agence d'urbanisme en Savoie. Rapport final
SCHMIT, Philippe
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010254-01
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département de la Haute-Savoie
DOUARD, Pascal
VELLUET, Rémi
GOETZ, Hubert
RENOULT, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2016
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010146-03
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