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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
LEBENTAL, Bruno
4
Thématique
CADRE JURIDIQUE
3
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
CONSTRUCTION
1
EQUIPEMENTS
1
METHODES - TECHNIQUES
1
Domaine
DROIT
4
Mot clé
réglementation
2
établissement recevant du public
2
aspect juridique
1
eaux usées industrielles
1
hôtel
1
hôtel meublé
1
immeuble de grande hauteur
1
législation
1
norme
1
norme technique
1
Année rapport
2014
1
2013
0
2012
0
2011
1
2010
2
Année mise en ligne
2015
1
2014
0
2013
0
2012
1
2011
0
2010
2
Résultats de recherche : - Lieu: Ile-de-France - Domaine: DROIT, Auteur: LEBENTAL, Bruno
Critères :
Lieu: Ile-de-France
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4 documents trouvés
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Evaluation sur la protection contre le risque incendie dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur
BERRIER, Hervé
LEBENTAL, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°009167-01
Accéder à la notice
La pertinence du renforcement de la réglementation de la "sécurité incendie" de la petite hôtellerie décidé en 2006
BARREY, Guy
CHAPELON, Jean
LEBENTAL, Bruno
AMAND, Francis
HADDOUCHE, Nacéra
LE BOULAIRE, Christian
RAYMOND, Michel
SANSON, Gilles
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: janv. 2012
Affaire n°007496-01
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Evaluation de la règlementation relative aux raccordements des usagers non domestiques au réseau collectif de collecte des eaux usées
LEBENTAL, Bruno
MARCHANDISE, Patrick
ROUSSEL, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007088-01
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La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie)
CALGARO, Jean
DEBIESSE, Georges
DURANTHON, Jean-Philippe
HUMBERT, Evelyne
LEBENTAL, Bruno
BREUIL, Henri
PERNIER, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°004301-02
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