Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)" - Thématique: HABITAT - LOGEMENT, Domaine: AMELIORATION DE L'HABITAT, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

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• Le programme de recherche et d'expérimentation sur l'énergie dans le bâtiment (PREBAT)

  • DELACROIX, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2008 Mise en ligne: mai 2008 Affaire n°005231-01

  • Accéder à la notice

  
• La lutte contre l'habitat indigne

  • DUCOS-FONFREDE, Dominique

  • HOSSARD, Claude

  • BLANCHARD, Philippe

  • MARION, Roger

  • PRETOT, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: mai 2007 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°004886-01

  • Accéder à la notice

  
• La politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte)

  • DE KORSAK, Bernard

  • DUBOIS, Pierre

  • HOSSARD, Claude

  • BOLLIET, Anne

  • CANNARD, Philippe

  • FONTAINE, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: mai 2006 Affaire n°004605-01

  • Accéder à la notice

  
• La contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre en outre-mer

  • DE KORSAK, Bernard

  • DUMONT, Michel

  • JAMET, Christian

  • AUBERNON, Jean-Charles

  • BOLLIET, Anne

  • ROSTAGNAT, Michel

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004546-01

  • Accéder à la notice

  
• Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : étude d'impact préparatoire à l'élaboration des décrets d'application

  • BACHELIER, Catherine

  • CLARET DE FLEURIEU, Agnès

  • DE VINCENTI, Jean-Charles

  • FRACCARO, Firmino

  • MASSIN, Isabelle

  • PARTRAT-FAUGERE, Marie-Thérèse

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004375-01

  • Accéder à la notice

  
• Le financement des aires d'accueil des gens du voyage

  • WELLHOFF, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2005 Mise en ligne: juin 2005 Affaire n°004446-01

  • Accéder à la notice

  
• Propositions pour l'organisation du diagnostic immobilier réglementaire

  • GARCIA, Jean-Paul

  • HANUS, François

  • SLAMA, Raphaël

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004369-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'expertise sur le conventionnement global des organismes HLM

  • AILLERET, Bernard

  • PREVOT, Marc

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: sept. 2004 Affaire n°004247-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation des OPAH et PIG en milieu rural

  • LENOEL, François

  • MASSIN, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2004 Mise en ligne: juin 2004 Affaire n°004211-01

  • Accéder à la notice

  
• Rapport sur le devenir des logements construits à Villetaneuse par Jean RENAUDIE

  • QUERCY, Pierre

  • CHASSEL, Francis

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)

  Rapport: avr. 2004 Mise en ligne: juin 2004 Affaire n°004311-01

  • Accéder à la notice

  
• Lutte contre le saturnisme infantile lié à l'habitat indigne - Analyse du dispositif dans trois départements d'Ile-de-France

  • CREPEY, Georges

  • ROUSSEAU-GIRAL, Anne-Chantal

  • TRICARD, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: mars 2004 Mise en ligne: avr. 2004 Affaire n°004238-01

  • Accéder à la notice

  
• Bilan de la mission d'assistance à la remise en état des habitations touchées par l'explosion de l'usine AZF à Toulouse

  • SLAMA, Raphaël

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°003985-02

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