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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
2
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
2
AMAND, Francis
1
ANDARELLI, Catherine
1
BARREY, Guy
1
BESSON, Jean-Pierre
1
BLANC-THEVENON, Gyslaine
1
BRASSENS, Bertrand
1
BREUIL, Pierre
1
Thématique
TOURISME - LOISIRS
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
CADRE JURIDIQUE
1
EQUIPEMENTS
1
FONCIER - PROPRIETE
1
Domaine
HEBERGEMENT TOURISTIQUE
4
Mot clé
hébergement touristique
2
hôtel
2
loisir
2
bail
1
bien immobilier
1
budget
1
cadre juridique
1
camping
1
collectivité locale
1
domanialité
1
Année rapport
2012
1
2011
1
2010
1
2009
0
2008
0
2007
1
Année mise en ligne
2012
2
2011
0
2010
1
2009
0
2008
0
2007
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Résultats de recherche : - Domaine: HEBERGEMENT TOURISTIQUE
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Le patrimoine immobilier du ministère à vocation de loisir social
BESSON, Jean-Pierre
ANDARELLI, Catherine
BLANC-THEVENON, Gyslaine
NADEAU, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2012
Mise en ligne: déc. 2012
Affaire n°007821-01
Accéder à la notice
La pertinence du renforcement de la réglementation de la "sécurité incendie" de la petite hôtellerie décidé en 2006
BARREY, Guy
CHAPELON, Jean
LEBENTAL, Bruno
AMAND, Francis
HADDOUCHE, Nacéra
LE BOULAIRE, Christian
RAYMOND, Michel
SANSON, Gilles
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: janv. 2012
Affaire n°007496-01
Accéder à la notice
La réhabilitation de l'immobilier de loisirs en France
MOUGEY, Jacques
RIBIERE, Georges
MIQUEL, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°006747-01
Accéder à la notice
Audit de modernisation sur le classement des hébergements touristiques
DUCOS-FONFREDE, Dominique
BRASSENS, Bertrand
BREUIL, Pierre
LEIBETSEDER, Johannes
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2007
Mise en ligne: août 2007
Affaire n°005135-01
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