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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
5
DEBIESSE, Georges
3
AUSSOURD, Philippe
2
BRYAS, Jean-Jacques
1
CHAMPAGNE, Valérie
1
COUSQUER, Yves
1
DUPAIGNE, Jacques
1
HANUS, François
1
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
1
JODER, Mélanie
1
Thématique
ARCHITECTURE
4
RESSOURCES - NUISANCES
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
CADRE JURIDIQUE
1
EQUIPEMENTS
1
INFORMATION – DOCUMENTATION - COMMUNICATION
1
Domaine
BATIMENT
5
Mot clé
construction
3
artisan
1
association
1
code de la construction et de l'habitation
1
collectivités territoriales
1
contrôle
1
conventionnement
1
directive
1
déconcentration
1
entrepreneur
1
Année rapport
2007
3
2006
2
Année mise en ligne
2007
5
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2007, Domaine: BATIMENT
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Le programme d'accompagnement de la mise en oeuvre de la directive sur les produits de construction (dit « Plan Europe ») - Résultats acquis et perspectives
BRYAS, Jean-Jacques
DEBIESSE, Georges
HANUS, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2007
Mise en ligne: sept. 2007
Affaire n°005107-01
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Evaluation de la convention Equipement / ASCO-TP
PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2007
Mise en ligne: sept. 2007
Affaire n°005199-01
Accéder à la notice
Mobilisation des professionnels pour les économies d'énergie et la lutte contre l'effet de serre dans le secteur du bâtiment
AUSSOURD, Philippe
DEBIESSE, Georges
DUPAIGNE, Jacques
RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2007
Mise en ligne: sept. 2007
Affaire n°004852-01
Accéder à la notice
Evaluation de la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000
AUSSOURD, Philippe
PREVOT, Marc
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004475-01
Accéder à la notice
L'entretien du patrimoine immobilier de l'Etat
COUSQUER, Yves
DEBIESSE, Georges
CHAMPAGNE, Valérie
JODER, Mélanie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004562-01
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