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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
61
CABRIT, Jean-Luc
10
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
9
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
9
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
8
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
7
MARTIN, Xavier
6
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
5
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
4
MEAUX, Marie-Line
4
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
34
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
20
PAYSAGE
19
TRANSPORTS
18
ENVIRONNEMENT
15
HABITAT - LOGEMENT
3
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
AMENAGEMENT URBAIN
2
METHODES - TECHNIQUES
2
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
Domaine
SITE
19
PAYSAGE
17
RISQUES
16
PREVENTION DES RISQUES
10
ECOLOGIE
9
EAU
8
HYDROLOGIE
8
TRANSPORT FERROVIAIRE
6
AMENAGEMENT REGIONAL
5
OUVRAGE D'ART
5
Mot clé
avis
24
classement
19
site classe
18
CSSPP
17
commission supérieure des sites
17
inondation
16
crue
15
site
15
fleuve
12
ouvrage hydraulique
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Lieu: Rhône-fleuve
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La gestion des déchets non dangereux stockés sur le site de Septèmes-les-Vallons (13)
VIGUIER, Jean-Pierre
PIPIEN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°010137-01
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Expertise du projet d'effacement des ouvrages de Vezins et La Roche-qui-boit sur la Sélune
PERRIN, Thérèse
VINDIMIAN, Eric
CHOLLEY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mars 2015
Mise en ligne: avr. 2015
Affaire n°008106-02
Accéder à la notice
Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin - Deuxième partie : Les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »
BORDRY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008749-02
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La mobilisation des eaux du Rhône : un projet d'irrigation sur le territoire Nord Vaucluse / Sud Drôme
LEFEBVRE, Etienne
LAGAUTERIE, Philippe
BAUDEQUIN, Denis
COMMANDRE, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2013
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°008569-01
Accéder à la notice
Elaboration des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) du Rhône - Communes d'Arles, Boulbon, Saint-Pierre de Mezoargues et Tarascon (Bouches du Rhône)
LEBLANC, Gilles
PIPIEN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013
Mise en ligne: juin 2013
Affaire n°008677-01
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Sécurité de la navigation des navires fluvio-maritimes sur le Rhône et la Saône
SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise
D'AUBREBY, Marc
CHAUVIERE, Jean-Yves
BARADUC, Bruno
MANNIC, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2011
Mise en ligne: mars 2012
Affaire n°006675-01
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Modalités d'organisation des transports publics dans le département du Rhône et l'agglomération de Lyon
LABIA, Patrick
SCHWARTZ, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2011
Mise en ligne: janv. 2012
Affaire n°007993-01
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Coordination des réflexions prospectives sur l'évolution du noeud ferroviaire lyonnais (Rapport de mission et Synthèse des études annexée au rapport de mission)
MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2011
Mise en ligne: déc. 2011
Affaire n°006680-02
Accéder à la notice
Noeud ferroviaire lyonnais - Scénarios d'aménagement de la section ferroviaire entre Saint-Fons (Rhône) et Grenay (Isère) (Rapport de mission et Analyses, scénarios, recommandations)
MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2011
Mise en ligne: janv. 2012
Affaire n°006680-03
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Projet d'autoroute A 45. Analyse des conditions de réalisation
LALOT, Jean
PANHALEUX, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2011
Mise en ligne: janv. 2012
Affaire n°007602-01
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Réserve naturelle nationale de l'estuaire de la Seine. Rapport final
BOUVIER, Michel
ESCAFRE, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2011
Mise en ligne: déc. 2011
Affaire n°007500-01
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Audit de la mise en oeuvre de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Agences de l'eau Seine-Normandie, Artois-Picardie et Adour-Garonne
JOIGNY, Michèle
PAYEN, Denis
D'ORNELLAS, Christian
RATTIER, Philippe
BEDEL, Jean-Alfred
BARREY, Guy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010
Mise en ligne: févr. 2011
Affaire n°006956-01
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Evaluation du fonctionnement du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Seine-Aval
LAGAUTERIE, Philippe
RIVIERE, Delphin
CHAPELON, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2010
Mise en ligne: nov. 2010
Affaire n°007130-01
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Elaboration du schéma de desserte de la branche Est (1ère tranche) de la LGV Rhin-Rhône
LIEBERMANN, Claude
MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°005834-01
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Audit thématique d'initiative locale - Planification et offre de logement - Synthèse - DREAL FRANCHE-COMTE et BOURGOGNE - DDT DOUBS, COTE D'OR, HAUTE-SAVOIE et RHONE - CETE et CERTU de Lyon
DURU, Bernard
LALOT, Jean
MARCQ, Catherine
MARIE, François
VALERE, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2010
Mise en ligne: janv. 2011
Affaire n°007337-01
Accéder à la notice
Ligne ferroviaire mixte Dax-frontière espagnole. Section "Sud marais d'Orx - Bidassoa"
MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007180-01
Accéder à la notice
Maîtrise d'ouvrage du projet d'optimisation des zones d'expansion des crues du Rhône entre Viviers et Beaucaire - Impacts techniques et juridiques
CREUCHET, Bertrand
GERARD, François
QUEVREMONT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: janv. 2010
Affaire n°005976-01
Accéder à la notice
Expertise du schéma de protection contre les crues du secteur de Tarascon-Arles. Rapport général et Rapport technique
GERARD, François
QUEVREMONT, Philippe
DEGOUTTE, Gérard
SARRALDE, Réginald
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2008
Mise en ligne: févr. 2009
Affaire n°005602-01
Accéder à la notice
Estuaire de la Seine. 2ème évaluation des mesures
ALLAIN, Yves-Marie
CHECCAGLINI, Paul
GAUTHIER, Yves
LAGAUTERIE, Philippe
MARTIN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2008
Mise en ligne: mars 2009
Affaire n°004333-02
Accéder à la notice
Les bilans LOTI de la LGV Rhône-Alpes, de la LGV Méditerranée et des gares nouvelles des LGV Rhône-Alpes et Méditerranée (Rapport et avis délibéré)
CHAPULUT, Jean-Noël
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2008
Mise en ligne: juil. 2008
Affaire n°005448-01
Accéder à la notice
La prévision des crues durant les intempéries du 4 mai 2007 dans les Pyrénées-Atlantiques
GERARD, François
ROCHAS, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2008
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°005504-01
Accéder à la notice
Les intempéries survenues dans les Pyrénées-Atlantiques le 4 mai 2007
BURDEAU, Michel
MARTIN, Xavier
JULLIEN, Bernard
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: févr. 2008
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006263-01
Accéder à la notice
Possibilité de recourir à un contrat de partenariat pour la mise à deux fois deux voies de la RN 7
DURANTHON, Jean-Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2007
Mise en ligne: févr. 2008
Affaire n°005169-01
Accéder à la notice
Protection des îles de la Barthelasse et de Piot contre les crues du Rhône
BALLAND, Pierre
MARTIN, Xavier
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: août 2007
Mise en ligne: mars 2009
Affaire n°006260-01
Accéder à la notice
Expertise des projets d'action de prévention des inondations sur le bassin du Lez
QUEVREMONT, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006230-01
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