Résultats de recherche : - Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: ETUDE D'IMPACT, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: évaluation

8 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence

  • AURICOSTE, Isabelle

  • DE COMARMOND, Hélène

  • DE MENTHIERE, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2021 Mise en ligne: juin 2021 Affaire n°013246-01

  • Accéder à la notice

  
• Propositions pour l'amélioration de la qualité des évaluations environnementales

  • LE COZ, Christian

  • PY, Michel

  • DUBOST, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: mars 2020 Affaire n°012747-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation des impacts d'une interdiction d'utilisation de la créosote en France

  • REBEYROTTE, Eric

  • MIR, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2017 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°010963-01

  • Accéder à la notice

  
• L'exercice de l'autorité environnementale en Bretagne

  • HUMBERT, Pascale

  • GOMEL, Cyril

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008362-01

  • Accéder à la notice

  
• Compétences et professionnalisation des bureaux d'études au regard de la qualité des études d'impact (évaluations environnementales)

  • LAVOUX, Thierry

  • FEMENIAS, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2011 Mise en ligne: août 2011 Affaire n°007411-01

  • Accéder à la notice

  
• Médicament et environnement - La régulation du médicament vis-à-vis du risque environnemental

  • DURAND, François

  • BOUVIER, Michel

  • GUILLET, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: mars 2011 Affaire n°007058-01

  • Accéder à la notice

  
• L'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia des 27 et 28 février 2010 à prendre en compte au titre du Fonds de Solidarité de l'Union Européenne

  • HERNU, Hélène

  • KBAIER, Rouchdy

  • PELLETIER, Fabienne

  • PUECH, Patrick

  • ROCHET, Pierre

  • ROCHARD, Joël

  • CASTEIGTS, Michel

  • JULLIEN, Bernard

  • BALAY, Louis-Pierre

  • DE FURST, Xavier

  • GUILLET, Muriel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°007223-01

  • Accéder à la notice

  
• L'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement"

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • HAVARD, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: avr. 2010 Affaire n°007119-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1