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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
11
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
8
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
2
TRANSPORTS
2
CADRE JURIDIQUE
1
ECONOMIE
1
ENVIRONNEMENT
1
EQUIPEMENTS
1
INFORMATION – DOCUMENTATION - COMMUNICATION
1
Domaine
EAU
2
ENERGIE
2
RISQUES
2
ASSAINISSEMENT
1
DECHETS
1
DROIT
1
ECOLOGIE
1
FAUNE-FLORE
1
MER
1
POLLUTION
1
Mot clé
cadre juridique
11
Année rapport
2014
6
2013
5
Année mise en ligne
2014
11
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2014, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: cadre juridique
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L'assistance en mer : état des lieux et perspectives - Quelle place pour le secteur privé ?
RAVERAT, Laurent
ESQUIVIE, Marie-Henriette
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009521-01
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Les certificats d'économies d'énergie : efficacité énergétique et analyse économique
GAZEAU, Jean-Claude
FOLLENFANT, Philippe
VALERIAN, François
MOREL, Mathieu
CUEUGNIET, Jean
PARENT, Bruno
KRIEFF, David
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°009574-01
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Législations et réglementations étrangères en matière de lutte contre les nuisances lumineuses
DAVID, Dominique
AUJOLLET, Yvan
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°009196-01
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Inventaire et valorisation des schlamms en Moselle
VAULONT, Isabelle
LEGAIT, Benoît
PILLET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009363-01
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Evaluation de la procédure d'agrément des dispositifs de traitement en assainissement non collectif et sur les prescriptions techniques pour une capacité inférieure ou égale à 20 EH
LEBENTAL, Bruno
AYPHASSORHO, Hugues
BESSON, Aurélien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: avr. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009159-01
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Les plans nationaux d'actions en faveur des espèces menacées : une politique à refonder
LAVARDE, Patrick
CHALLEAT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2014
Mise en ligne: mai 2014
Affaire n°009290-01
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Elaboration et respect des plans de servitudes aéronautiques (PSA)
AUBAS, Jean-Michel
MALERBA, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013
Mise en ligne: mars 2014
Affaire n°008817-01
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Evaluation des dispositions visant à l'information préventive des citoyens vis-à-vis des risques naturels auxquels ils peuvent être exposés
DE JOANNIS DE VERCLOS, Christian
CHAPELON, Jean
BELLUROT, Nadine
MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2013
Mise en ligne: sept. 2014
Affaire n°008684-01
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Audit du dispositif d'agrément des laboratoires intervenant dans le domaine de l'eau
MARROU, Arnauld
DOUARD, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013
Mise en ligne: mars 2014
Affaire n°009208-01
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Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre des Schémas directeurs d'aménagement des eaux
LEFEBVRE, Etienne
LAFITTE, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013
Mise en ligne: mai 2014
Affaire n°008844-01
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Vulnérabilité des réseaux d'infrastructures aux risques naturels
DURVILLE, Jean-Louis
FLURY-HERARD, Bernard
RIMOUX, Lionel
WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: avr. 2014
Affaire n°008414-01
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